Marque enregistrée - Marque en vigueur

SweetHOME
EDELIS

Numéro de dépôt :
4653233
Date de dépôt :
03/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
SweetHOME de EDELIS

Présentation de la marque SweetHOME

Déposée par voie électronique le 3 juin 2020 par EDELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SweetHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est EDELIS domicilié(e) 40 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas MORVILLIERS domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SweetHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653233.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweetHOME arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.

EDELIS a également déposé les autres marques suivantes : Icone Arena , , 4 M PROMOTION GROUPE ACTIF + , UU URBANISEUR BY GCC & EDELIS , SWEETHOME BY EDELIS , URBANISEUR , 4 M , EDELIS IMMOBILIER NEUF , EDELIS , SweetHÔME by EDELIS


EDELIS - 40 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France


SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas MORVILLIERS - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables ; informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques ; expertises en affaires ; recherches et études de marchés ; sondages d'opinion ; investigations pour affaires commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales ; recherches de marchés et informations commerciales par voie téléphonique, à savoir services de téléprospection et de télé-marketing ; gérance administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; établissement de déclarations fiscales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; informations publicitaires ; informations publicitaires sur réseaux informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes de biens immobiliers (pour des tiers) ; promotion des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisations d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; services de réponses téléphoniques pour abonnés absents. Tous les services précités excluant ceux relevant des domaines de l'assurance, de l'assurance-crédit, de la caution, du financement de créances et du recouvrement ;

Affaires financières ; consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en matière de financement ; services d'aide à la recherche et à l'obtention de financement de projets de constructions immobilières ; services d'analyse financière ; services d'investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement ; conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières, estimations financières dans le domaine de l'immobilier ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et consultations en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ; conseils et consultations en matière d'investissement dans le domaine immobilier sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou financiers ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers ; location de bureaux immobiliers ; recouvrement de loyers ; gérance d'immeubles ; gestion immobilière de résidences hôtelières ; gestion immobilière de résidences de tourisme ; gestion (financière) de tous immeubles ; syndic de copropriété à savoir administration de biens ; transactions (financières) sur immeubles et fonds de commerce ; assistance administrative et financière au montage et au suivi de tous programmes immobilier ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques ; consultation et informations en matière financière, fiscale et immobilière, sur réseaux informatiques ou par voie téléphonique. Tous les services précités excluant ceux relevant des domaines de l'assurance, de l'assurance-crédit, de la caution, du financement de créances et du recouvrement ;

Construction ; construction d’immeubles ; promotion (construction) de projets immobiliers ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations et conseils en matière de construction ; informations en matière de construction sur réseaux informatiques ; travaux de maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; travaux de charpenterie ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) ; travaux de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de tapissiers ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement d'intérieur et équipement (pose, installation) d'immeubles ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, d'appareils de conditionnement de l'air, d'installations fonctionnant au gaz et à l'électricité, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs de prévention des incendies et intoxications domestiques, et de serrures ; restauration de mobilier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; audits en matière d'énergie ; études de projets techniques ; services d'architecture et d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).